31.75, 32 et 48 de la LQE et art. Demande d'autorisation de recherche archéologique sous-marine - Téléservice. Formulaire de demande d’autorisation de recevoir des renseignements nominatifs à des fins de recherche, d’étude ou de statistique ; Formulaire d’engagement à la confidentialité Certificat de destruction de renseignements; Banque de caractéristiques biométriques Formulaire de demande d'autorisation de destruction de registres à l'utilisation des particuliers, sociétés, fiducies, sociétés de personnes, … Direction de la Recherche, des Partenariats et de l’Innovation 1 quai de Tourville • BP 13522 • 44035 Nantes CEDEX 1 Page 1 sur 2 www.univ-nantes.fr . DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉTENIR / UTILISER DES APPAREILS ÉLECTRIQUES DESTINÉS À ÉMETTRE DES RAYONS X DANS LE SECTEUR INDUSTRIEL, VÉTÉRINAIRE OU DE LA RECHERCHE Ce formulaire de demande concerne les demandes d’autorisation prévues par les articles R. 1333-118, R. … Demandeur Nom (de naissance): Prénom : N° étudiant :Date de naissance Directeur de Thèse … Conditions pour les universités et centres de recherche; Données de contact. Formulaire de demande d’autorisation auprès de l’ANSM et de demande d’avis à un Comité de protection des personnes d'une recherche mentionnée au 1° de l’article L. 1121-1 du code de la santé publique portant sur … Demande d'autorisation de recherche en vertu de la Loi sur les engrais et du Règlement sur les engrais: 2019/08: Dynamique : 5477: Retour de produits canadiens du poisson: 2019/01: à remplir: 180: 5479: Service d'inspection à destination (SID) Demande d'inspection de produits: 2018/08: Dynamique : 5561 128.7 de la LCMVF) est accompagné d'un Guide afin de vous assister lors de la préparation de votre demande. formulaire de demande d’autorisation d'une recherche biomedicale portant sur un mÉdicament a usage humain aupres de l’agence francaise de securite sanitaire des produits de sante et de demande d’avis a un comite de protection des personnes L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. 20171109 FORMULAIRE DE CONSENTEMENT AUX FINS D’UNE RECHERCHE D’ANTÉCÉDENTS JUDICIAIRES PAGE 3 DE 3 SECTION V – CONSENTEMENTS Je,oussigné(e), s consens par la présente à ce que l’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) et Vérifications Il … Formulaire Canada - Québec de demande ou modification de site aquacole en milieu marin Page B- 1 I NFORMATION DE BASE REQUISE POUR L ’ ANALYSE D ’ UNE DEMANDE D ’ AUTORISATION À DES FINS DE RECHERCHE ET D ’ EXPÉRIMENTATION D ’ AQUACULTURE AU Q UÉBEC N/Réf. Formulaire de demande d'autorisation de soutenance de thèse en visio-conférence . Vous pouvez inscrire le numéro de dossier de cinq chiffres de la Cour suprême, ou un nom ou un mot dans l’intitulé, ou le numéro de dossier de la cour d’appel, pour lancer la recherche. Cette page contient un formulaire pour lancer une recherche dans la base de données des dossiers de la Cour. En été 2020, l'OFSP introduira de nouveaux formulaires pour les demandes et les déclarations dans le domaine de la radioprotection. : _____ 2. Le formulaire de demande de certificat d'autorisation (art 22 de la LQE) ou d'autorisation (art. Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Procédures d’autorisation et formulaires de demande pour l'utilisation de rayonnements ionisants. TITRE DE LA DEMANDE … le formulaire doit être accompagné de toutes les pièces justificatives (preuve de statut, lettre d’accréditation, sommaire de la recherche, engagement à la confidentialité, vérification des antécédents judiciaires) Demande d’autorisation d’un projet de recherche

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